TABLEAU 43 - Valorisation des dépenses de molécules onéreuses

MOLECULES ONEREUSES ET DMI

TABLEAU 43 - Valorisation des dépenses de molécules onéreuses 2

TABLEAU 44 - Valorisation des dispositifs médicaux implantables 3

Ce tableau est une présentation du fichier de dépenses des molécules onéreuses transmis (constitué au moyen de FICHSUP et FICHCOMP).

Pour le 1^er semestre 2007, seule une partie des médicaments (médicaments anticancéreux et médicaments dérivés du sang) doit obligatoirement être renseignée dans FICHCOMP.

Pour plus d’information sur les fichiers FICHSUP et FICHCOMP, se reporter à la page suivante : http://www.atih.sante.fr/?id=0002200074FF

Tableau 43A : Effectif, prix et tarif de responsabilité par UCD - par période

Ce tableau présente, par période et pour chaque UCD, les éléments issus de FICHSUP :

- le dernier prix d’achat

- le prix moyen

- le tarif de responsabilité

- le nombre d’UCD dispensées (1)

- le nombre d’UCD dispensées au titre des essais thérapeutiques (2)

- le nombre d’UCD pris en compte dans la valorisation : (1)-(2). Ce nombre n’a de sens que pour les molécules qui sont valorisées dans FICHSUP

Tableau 43B : Effectifs valorisés - UCD issus de FICHCOMP

Ce tableau présente pour chaque molécule issue de FICHCOMP :

- le nombre d’UCD dispensées dans FICHSUP (1)

- le nombre d’UCD dispensées dans FICHCOMP

- le nombre d’UCD dispensées au titre des essais thérapeutiques FICHSUP (2)

- le nombre d’UCD dispensées dans FICHCOMP hors essai thérapeutique (3)

- le nombre d’UCD effectivement pris en compte pour la valorisation

Pour tenir compte des problèmes de montées en charge dans le cadre de la mise en place du fichier FICHCOMP et pour une période transitoire, le nombre d’UCD effectivement pris en compte dans la valorisation est déterminé comme suit :

Soit RFF le rapport, pour chaque molécule, entre le nombre d’UCD dans FICHCOMP et le nombre d’UCD dans FICHSUP. Si RFF est compris entre 0,85 et 1, les données utilisées pour la valorisation seront les données FICHCOMP (3). Dans les autres cas, ce sont les données de FICHSUP qui seront utilisées (1)-(2).

Tableau 43C : Valorisation des dépenses de molécules onéreuses

Pour plus de précisions sur les modalités de valorisation des molécules onéreuses se reporter à la page suivante : http://www.atih.sante.fr/?id=0000300008FF

Ce tableau est divisé en deux parties, une partie concernant la valorisation des molécules à déclaration obligatoire dans FICHCOMP, et une autre la valorisation des molécules de FICHSUP. Il présente par molécule :

- le nombre valorisé : Il correspond au nombre d’UCD pris en compte (cf. tableau 43 A pour FICHSUP et tableau 43 B pour FICHCOMP).

- les dépenses déclarées : Elles correspondent au nombre valorisé multiplié par le prix moyen. Pour FICHCOMP, on utilise le prix moyen de la période, récupéré dans FICHSUP, correspondant au mois de sortie du patient.

- Les dépenses au tarif de responsabilité pour la molécule : elles correspondent au nombre valorisé multiplié par le tarif de responsabilité de la molécule pour la période donnée.

- les dépenses T2A accordées. Elles sont égales :

o aux dépenses au TR si les dépenses déclarées sont supérieures ou égales aux dépenses au TR.

o aux dépenses déclarées + 50% de l’écart entre les dépenses déclarées et les dépenses au TR si les dépenses déclarées sont inférieures aux dépenses au TR

- l’écart entre les dépenses T2A accordées et les dépenses déclarées

Tableau 43D : Molécules onéreuses non valorisées dans FICHCOMP

Ce tableau présente le nombre de molécules déclarées dans FICHCOMP mais non valorisées car elles ne sont pas présentes dans FICHSUP.

Tableau 43E : Evolution 2006/2007 des dépenses de molécules onéreuses

Ce tableau présente par molécule l’évolution des effectifs et des dépenses déclarées entre 2006 et 2007.

Tableau 43F : Molécules onéreuses non prises en compte

Ce tableau indique, par période, les molécules non valorisées, car n’appartenant pas à la liste (en effectif et montant établissement).

TABLEAU 44 - Valorisation des dispositifs médicaux implantables

Tableau 44A : Effectif, prix et tarif de la LPP par DMI - par période

Ce tableau présente par période, pour chaque DMI :

- le nombre de LPP posés

- le prix moyen

- le tarif de la LPP

Tableau 44B : Valorisation des dépenses de dispositifs médicaux implantables

Ce tableau présente par DMI :

- le nombre consommé

- les dépenses déclarées : Elles correspondent au nombre consommé multiplié par le prix moyen.

- Les dépenses au tarif de la LPP pour le DMI considéré : elles correspondent au nombre consommé multiplié par le tarif de la LPP du DMI

- les dépenses accordées. Elles sont égales :

o aux dépenses au tarif de la LPP si les dépenses déclarées sont supérieures ou égales aux dépenses au tarif de la LPP.

o aux dépenses déclarées + 50% de l’écart entre les dépenses déclarées et les dépenses au tarif de la LPP si les dépenses déclarées sont inférieures aux dépenses au tarif de la LPP

- l’écart entre les dépenses accordées et les dépenses déclarées

Tableau 44C : Evolution 2006/2007 des dépenses de DMI

Ce tableau présente par DMI l’évolution des effectifs et des dépenses déclarées entre 2006 et 2007.

Tableau 44D : Dispositifs médicaux non pris en compte

Ce tableau indique, par période, les DMI non valorisés, car n’appartenant pas à la liste (en effectif et montant établissement).

La transmission du fichier FICHCOMP pour les DMI (non obligatoire) permet d’obtenir le tableau 55 : Comparaison par code des nombres de LPP issus de FICHSUP et de FICHCOMP.